MENTIONS LÉGALES
IDENTIFICATION
MOTS É MOTIFS est une marque déposée à l’inpi, gérée par l’entreprise individuelle Anaïs BERTRAND | 849.752.530 RM 79
SIÈGE SOCIAL
21, Rue de la Poterie | 79700 Mauléon
RESPONSABLE DE PUBLICATION
Anaïs BERTRAND | contact@motsemotifs.fr
CRÉDITS
Création et réalisation du site internet : Anaïs BERTRAND
Logiciel de gestion de contenu du site internet : WordPress
Photos : MOTS É MOTIFS | Anaïs BERTRAND /// CLIC C’EST DANS LA BOÎTE | Emeline DEBUCHY
O2Switch | 222-224 Boulevard Gustave Flaubert | 63000 Clermont-Ferrand | 04 44 44 60 40
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET DROIT D’AUTEUR
MOTS É MOTIFS | Anaïs BERTRAND est propriétaire exclusif des droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments accessibles sur le site : textes, photos, images, graphismes, logo, icônes, sons, code HTML. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de MOTS É MOTIFS | Anaïs BERTRAND. Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
